Copropriété 11 Rue Pierre Toussain - 11 rue pierre toussain 25200 Montbéliard
Copropriété 11 Rue Pierre Toussain
La copropriété 11 Rue Pierre Toussain se trouve à Montbéliard.
La période de construction de cette copropriété est inconnue.
Elle est immatriculée sous le numéro AB4007399.
La copropriété est gérée par un syndic professionnel qui s'appelle OFFICE DE GESTION ET DE TRANSACTIONS.
Elle compte un total de 52 lots, dont 15 lots principaux, 5 lots à usage d'habitation et 34 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 11 Rue Pierre Toussain
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 11 Rue Pierre Toussain |
| Adresse | 11 rue pierre toussain 25200 Montbéliard  |
| Construction | Inconnue |
| Immatriculation | AB4007399 |
| Syndic | OFFICE DE GESTION ET DE TRANSACTIONS |
| Type de syndic | Professionnel |
| 52 | Lots |
|---|---|
| 15 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 5 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 34 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 06/11/2017 |
| Règlement de copropriété | 04/05/2001 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 26/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 30/06/2026 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25388-000-BV-0019 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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